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Marques déposées par BRUNO CHARVIN ARTS
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A LA PALETTE D'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A LA PALETTE D'OR
BRUNO CHARVIN ARTS

Numéro de dépôt :
3123191
Date de dépôt :
28/09/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/09/2011
A LA PALETTE D\'OR de BRUNO CHARVIN ARTS

Présentation de la marque A LA PALETTE D'OR

Déposée le 28 septembre 2001 par BRUNO CHARVIN ARTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A LA PALETTE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-44 du 2 novembre 2001.

Le déposant est BRUNO CHARVIN ARTS, domicilié(e) 19, quai Saint Pierre, 06400 CANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNO CHARVIN ARTS - France.

La marque A LA PALETTE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A LA PALETTE D'OR est expirée depuis le 28 septembre 2011.

BRUNO CHARVIN ARTS a également déposé les autres marques suivantes : MAISON DE HAUTE COULEUR , COULEURS ET CHASSIS CHARVIN CANNES MAISON DE HAUTE COULEUR


BRUNO CHARVIN ARTS - 19, quai Saint Pierre, 06400 CANNES - France


BRUNO CHARVIN ARTS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44

- Couleurs - Vernis - Laques - Résines naturelles à l'état brut - Métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes - Papier, carton bruts, mi-ouvré ou pour papeterie ou pour imprimerie - Articles pour reliure - Papeterie - Matériel pour artistes - Pinceaux - Glaces (miroirs) , cadres

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.